BROUILLON — ce document est un espace réservé et n'est pas encore juridiquement contraignant. [ENTITY] le finalisera avant le lancement.
Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : [EFFECTIVE_DATE]
1. Accord
Ces Conditions régissent votre achat et votre utilisation des thèmes de fonds d'écran premium de [ENTITY] ("nous") via [SITE_URL]. En achetant un thème, vous acceptez ces Conditions.
2. Licence
Chaque thème acheté vous accorde une licence personnelle, non exclusive et non transférable pour un usage personnel avec Sucrose Wallpaper Engine. Vous ne pouvez pas revendre, redistribuer ou sous-licencier les fichiers du thème.
3. Compte et accès
L'accès à votre bibliothèque est accordé via un lien de connexion sans mot de passe envoyé à votre adresse e-mail. Vous êtes responsable de la sécurité de l'accès à cette adresse e-mail.
4. Paiement
Les paiements sont traités par Stripe. Les prix sont affichés lors de la commande en [CURRENCY] et peuvent inclure les taxes applicables pour votre [JURISDICTION].
5. Responsabilité
Les thèmes sont fournis "tels quels". Dans toute la mesure permise par la loi, [ENTITY] n'est pas responsable des dommages indirects ou accessoires découlant de leur utilisation.
6. Lutte contre le piratage et application
Chaque téléchargement est lié à votre achat par un filigrane signé par l'acheteur intégré aux fichiers du thème. La revente, la redistribution, la publication publique ou tout autre partage des fichiers est strictement interdit et met immédiatement fin à votre licence. [ENTITY] poursuit activement les infractions et émettra des avis de retrait DMCA contre les copies non autorisées ; signalez toute suspicion d'infraction à [CONTACT_EMAIL].
7. Droit de rétractation dans l'UE
Si vous êtes un consommateur de l'UE/EEE, vous disposez normalement d'un droit de rétractation de 14 jours pour les achats en ligne. Étant donné que les thèmes premium sont des contenus numériques livrés instantanément, en commençant votre téléchargement, vous consentez expressément à l'exécution immédiate et reconnaissez que vous perdez ainsi votre droit de rétractation une fois le téléchargement commencé.
8. Contact
Des questions concernant ces Conditions ? Contactez-nous à [CONTACT_EMAIL].